Commentaire du droit des successions

2. Auflage 2023
ISBN: 978-3-7272-4675-3
Verlag: Stämpfli

Buch, Französisch, 1388 Seiten, gebunden, Format (B × H): 155 mm x 215 mm, Gewicht: 1713 g

Reihe: Commentaire Staempfli CS

Mis à jour avec le nouveau droit des successions entré en vigueur le 1er janvier 2023, ce commentaire est destiné en priorité aux praticiens. Rédigé par des magistrats, des avocats et des notaires, il a pour vocation de fournir un apport efficace dans la résolution des questions complexes de droit successoral, en offrant un aperçu de la jurisprudence et de la doctrine ainsi qu’en proposant de nombreuses solutions pragmatiques. Il permet de cerner le rôle de chaque norme légale par rapport à l'ensemble du droit successoral et, plus largement, à l'ensemble du droit privé.

Si le choix rédactionnel a souvent été d'être concis, des commentaires détaillés sont consacrés notamment aux dispositions traitant des sujets suivants:
- réserves et quotité disponible
- legs
- usufruit du conjoint survivant
- nullité et annulation des dispositions à cause de mort
- actions en réduction
- répudiation
- pactes successoraux
- exécuteur testamentaire
- fonctionnement de la communauté héréditaire (hoirie)
- action en partage
- obligation de rapporter
- pactes sur successions non ouvertes
- contrat de partage.

Autoren/Hrsg.

Bergamelli, Manuel

Constantin, Arnaud

Cotti, Fiorenzo

Gauron-Carlin, Sabrina

Gillard, Nicolas

Göksu, Tarkan

Hubert-Froidevaux, Anouchka

Mooser, Michel

Perrin, Julien

Peyrot, Aude

Weitere Mitwirkende

Eigenmann, Antoine

Rouiller, Nicolas

Fachgebiete

• Rechtswissenschaften Ausländisches Recht Schweiz

Über Autor(innen)

Rouiller, Nicolas
Nicolas Rouiller, docteur en droit (Bâle, 2001), exerce la profession d’avocat depuis 2002. Professeur invité dans des universités à l’étranger de 2005 à 2021, il enseigne actuellement le droit des affaires dans des programmes de master en Suisse. Il est l’auteur d’une quinzaine de livres en droit des contrats, en droit des sociétés et en droit bancaire et coéditeur du Commentaire Stämpfli du droit des successions (2012 et 2023).

Eigenmann, Antoine
Antoine Eigenmann est avocat spécialiste FSA en droit des successions et professeur titulaire de cette matière à l’Université de Fribourg. Il est également médiateur FSA. Il est l’auteur ou l’éditeur de nombreuses publications.