Journée de droit successoral 2026

1. Auflage 2026
ISBN: 978-3-7272-5052-1
Verlag: Stämpfli Verlag AG

Buch, Französisch, 286 Seiten, broschiert, Format (B × H): 154 mm x 227 mm, Gewicht: 476 g

Cet ouvrage rassemble les contributions présentées lors de la Journée de droit successoral du 15 janvier 2026. Dans l’esprit d’une formation continue de caractère général en droit successoral, cet ouvrage s’adresse à l’ensemble des juristes intéressés par le droit des successions. Il s’inscrit dans le cadre de la formation continue des avocats spécialites FSA en droit des successions.
Au sommaire :
- M. Pradervand-Kernen et N. Wenger : Successions et protection des données
- M. Mooser : Dispositions pour cause de mort et divorce
- M. Schroeter : L’indignité successorale: les subtilités d’une institution aux conséquences redoutables
- A. Peyrot : Le représentant de la communauté héréditaire (art. 602 al. 3 CC)
- B. Verrey : Avancement d’hoirie immobilier et fiscalité
- Y. Noël : Fiscalité internationale des successions en matière mobilière
- D. Regamey : Sélection d’arrêts du Tribunal fédéral rendus entre août 2024 et juillet 2025

Autoren/Hrsg.

Pradervand-Kernen, Maryse

Mooser, Michel

Eigenmann, Antoine

Über Autor(innen)

Mooser, Michel
Michel Mooser est né en 1959. Après l’obtention d’une maturité de type latin-grec, il obtient en 1983 sa licence en droit à l’Université de Fribourg. Une patente de notaire fribourgeois lui est décernée en 1987 ; il pratique depuis cette date le notariat. Parallèlement, il est nommé chargé de cours (Prof. Paul-Henri Steinauer) à l’Université de Fribourg en 1991, puis professeur titulaire en 2004. Il enseigne principalement les droits réels et le droit notarial. Sa thèse de doctorat (1997) a pour objet le droit d’habitation. Il dirige également la société Icone Institut de consultation notariale Sàrl, à Bulle, depuis sa constitution (1997). Il est l’auteur de plusieurs publications dans les domaines principalement des droits réels, du droit successoral et du droit notarial ; il a notamment participé à la rédaction de plusieurs commentaires.

Pradervand-Kernen, Maryse
Maryse Pradervand-Kernen est professeure ordinaire, titulaire de la Chaire de droit civil II de la Faculté de droit de l’Université de Fribourg. Après avoir obtenu une licence en droit mention bilingue (2003) et un doctorat en droit (2007) à l’Université de Fribourg, elle décroche un brevet d’avocat du canton de Fribourg (2010). Elle pratique durant quelques années la profession d’avocate tout en poursuivant ses activités académiques au sein de l’Institut de la famille de l’Université de Fribourg. Entre 2014 et 2018, elle exerce les fonctions de chargée de cours et de maître-assistante en droit privé à l’Université de Neuchâtel et à la Haute École de gestion arc, période durant laquelle elle effectue en outre des séjours de recherche au Canada, obtient un DAS en didactique universitaire et un DAS en médiation. Ses domaines de recherche principaux sont le droit des successions, les régimes matrimoniaux, le droit immobilier et la médiation.

Eigenmann, Antoine
Antoine Eigenmann est avocat spécialiste FSA en droit des successions et professeur titulaire de cette matière à l’Université de Fribourg. Il est également médiateur FSA. Il est l’auteur ou l’éditeur de nombreuses publications.